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Statuts Association CIEL-TERRE – 1 

CIEL-TERRE

Association loi 1901 Siège social : 39, rue Charcot – 81 000 ALBI

STATUTS

Article 1 – Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi
du 1 er juillet 1901 et les textes subséquents ayant pour titre :
CIEL-TERRE

Article 2 – Cette association a pour but de :

• • développer le bien-être et susciter des liens d’amitié entre ses membres,

• • favoriser tout enseignement susceptible de mieux faire comprendre les aspects
    pratiques, thérapeutiques, philosophiques et traditionnel des techniques énergétiques et
    notamment par la pratique du Qi Gong, de l’Aïkido, de massages de bien être
    (réflexologie plantaire, massage Amma…), Chants diphoniques et des disciplines
    apparentées.

• • mettre en place des cours, des animations, des ateliers, des stages, des manifestations
    ou projets ponctuels propres à améliorer la qualité de vie et le bien-être.
    Sa durée est illimitée.
    Article 3 – Son siège social est situé à Albi. Son adresse pourra être définie ou modifiée par
    simple décision du conseil d’administration.
    Article 4 – L’association se compose de membres actifs, de membres adhérents et de
    membres d’honneur.
    Membres actifs : Seules des personnes physiques peuvent être membres actifs de
    l’association. Ils participent régulièrement aux activités et contribuent activement à la
    réalisation des objectifs. Ils participent aux assemblées générales avec voix délibératives.
    Membres adhérents : Les membres adhérents sont les personnes physiques qui
    adhèrent aux présents statuts et bénéficient des services de l’association après avoir versé le
    droit d’entrée et les cotisations annuelles, trimestrielles ou mensuelles définies par le conseil
    d’administration et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
    Membres d’honneur : Les membres d’honneur sont nommés par le conseil
    d’administration et sont des personnes qui ont rendu ou qui rendent des services à
    l’association. Ils peuvent assister aux assemblées générales et aux réunions du conseil
    d’administration avec voix consultative seulement, sans être tenus de régler le droit d’entrée
    et les cotisations.

Statuts Association CIEL-TERRE – 2 –

La qualité de membre se perd :

• • par démission ;

• • par radiation prononcée par le conseil d’administration , le membre intéressé ayant
    préalablement été appelé à fournir des explications ;

• • du fait du non-paiement des cotisations ;

• • par suite de la dissolution de l’association.
    Article 5 – Les organes de l’association sont :

• • l’assemblée générale ;

• • le conseil d’administration ;

• • le président.
  • Article 6 – L’assemblée générale ordinaire :
    Elle se compose de tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient
    affiliés. Elle se réunit une fois par an pour entendre le rapport moral et financier, approuver
    les comptes et voter le quitus.
    Les convocations comportent un ordre du jour et sont envoyées à la demande du
    Président quinze jours au moins avant la date fixée pour l’assemblée.
    L’ordre du jour est fixé par le conseil d’administration.
    L’assemblée générale ordinaire se prononce à la majorité des membres présents ou
    représentés. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
    Chaque membre présent peut recevoir jusqu’à deux procurations.
    Les pouvoirs en blanc sont attribués au Président.
    Le scrutin est secret dès lors qu’un seul des membres présents le demande.
    Pour se tenir valablement, l’assemblée générale ordinaire doit compter au moins la
    moitié des membres de l’association ayant le droit de vote, présents ou représentés.
    L’assemblée générale délibère sur les questions inscrites à l’ordre du jour. Chaque
    année, l’assemblée générale entend le rapport moral et financier présenté par le conseil
    d’administration, approuve les comptes de l’exercice écoulé, accorde quitus de sa gestion au
    conseil et pourvoit s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration.
    Il est tenu procès verbal des séances, signés par le Président et le secrétaire. Le rapport annuel
    et les comptes seront tenus à la disposition de tous les membres de l’association.
    Article 7 – L’assemblée générale extraordinaire :
    L’assemblée générale extraordinaire se réunit lorsqu’il est envisagé :

• • une modification des statuts ;

• • la dissolution de l’association ;

• • à la demande de la moitié plus un des membres ayant droit de vote.
    L’assemblée générale extraordinaire est composée de la même façon et convoquée dans les
    mêmes conditions que l’assemblée générale ordinaire tant en ce qui concerne les délais que
    l’ordre du jour.
    Article 8 – Le conseil d’administration :
    Le conseil d’administration est exclusivement composé de membres actifs de
    l’association. Il comprend au moins deux membres : un Président et un trésorier. En cas de
    décès ou de démission de l’un des membres du conseil d’administration, il est pourvu à son
    remplacement, à titre provisoire, par le ou les administrateurs restant en poste, jusqu’à la
    tenue de la prochaine assemblée générale ordinaire.
    Le mandat des administrateurs est de un an renouvelable.

Statuts Association CIEL-TERRE – 3 –

Les membres sortants sont rééligibles.
Lorsqu’un administrateur est élu en remplacement d’un autre administrateur décédé
ou démissionnaire, la durée de son mandat est égale au temps que l’administrateur décédé ou
démissionnaire devait encore accomplir au moment de l’élection de son remplaçant.
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du
président ou sur demande des deux tiers de ses membres. Ses décisions sont prises à la
majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix du
Président est prépondérante. Chaque membre présent au conseil ne peut recevoir qu’une
procuration. Les pouvoirs en blanc sont attribués au Président.
Le conseil d’administration ne peut délibérer valablement que si la moitié au moins de ses
membres sont présents ou représentés. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres
un bureau composé au minimum d’un président et d’un trésorier. Les fonctions de trésorier et
de secrétaire peuvent être exercées par la même personne.
Le conseil d’administration élabore les comptes et rédige le rapport moral et financier
de l’exercice écoulé. Il est seul compétent pour définir les orientations des activités de
l’association et pour déterminer les modalités d’application des décisions prises par
l’assemblée générale et s’assurer de leur exécution.
Article 9 – Le président :
Le président est élu par le conseil d’administration pour une durée de un an. Il est
rééligible. Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et peut ester en justice
au nom de celle-ci. Toutefois, il ne peut engager l’association que dans la limite de ses
pouvoirs et de l’objet statutaire.
Le président peut déléguer sous sa responsabilité ses pouvoirs pour des objets définis
et limités.

Article 10 – Les ressources de l’association se composent :

• • des droits d’entrée et cotisations de ses membres ;

• • des subventions qui pourraient lui être accordées par les personnes publiques ;

• • du revenu de ses biens ;

• • des sommes perçues en contrepartie des prestations ou produits fournis par l’association ;

• • de toute autre ressource autorisée par les textes législatifs et réglementaires présents et à
    venir ;

• • des dons de personnes privées à titre de donateur ;

• • d’emprunts souscrits auprès d’organismes bancaires publics ou privés.
    Article 11 – Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait
    alors approuver par l’assemblée générale ordinaire. Ce règlement éventuel est destiné à fixer
    les divers points non prévus par les statuts.
    Article 12 – En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres
    présents ou représentés à l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs
    sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi
    du 1 er juillet 1901 et aux textes subséquents.